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Compte rendu du CTP du mercredi 14 mars 2012

jeudi 5 avril 2012, par webmaster

Les points mis à l’ordre du jour :

1) Approbation du procès verbal du CTP du 14 décembre 2012 (avis)

2) Convention M.A.D de services à la Communauté d’Agglomération EST ENSEMBLE (avis)

3) Organisation du pôle senior du CCAS (avis)

4) Modification organisation/fiches de postes bibliothèque, théâtre (avis)

5) Information sur propositions d’avancements de grades 2012 (info)

6) Tarifs de restauration (convention CE RATP) (info)

7) Présentation projet de loi relatif à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels (info)

Des nouvelles voies d’accès au statut de fonctionnaire

Modification des conditions de durée et de renouvellement des contrats

8) Instauration d’un jour de carence pour arrêt de maladie ordinaire (info)

9) Protection sociale complémentaire (info)

Compte rendu complet, ci-dessous, en document joint :