CR CT du 17 mai 2017

Les points mis à l’ordre du jour du CT du 17 mai 2017 :
Points d’information générale
– Formations aux risques psycho-sociaux (RPS)
– Élections du COS
– Calendrier de la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

1) Approbation du compte rendu du comité technique du 22 février 2017 (avis)
2) Tableau des effectifs de la ville (avis)
3) Tableau des effectifs du CCAS (avis)
4) Modification du profil de poste d’assistante administrative du service Fêtes et Cérémonies Vie Associative (avis)
5) Réorganisation du service périscolaire (avis)
6) Remboursement des frais de transports (info)
7) Cahier des charges prévoyance (info)
8) Convention constitutive d’un groupement de commande CCAS/Ville et passation d’un accord cadre relatif au service de médecine professionnelle et préventive des personnels de la ville et du CCAS (info)
9) Bilan annuel du CHSCT

Lire le compte rendu complet du CT du 17 mai 2017 sur le document joint ci-dessous